Mentions légales
Dernière mise à jour : 28 octobre 2026
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Le site https://www.belys.fr est édité par :
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Nom commercial : Belys Atelier
SIRET : 908 144 132
Adresse professionnelle : 1 rue des Lilas, 76330 Port-Jérôme-sur-Seine, France
Adresse électronique : contact@belys.fr
Téléphone : 06.98.33.71.84
Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), depuis le 22 octobre 2024
Nature de l'activité déclarée : Commerciale
Code APE : 4791A - Vente à distance sur catalogue général
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
2. Directeur de la publication
La directrice de la publication du site est :
Eloïse Thevenet
3. Hébergement du site
Le site est exploité à l’aide de la plateforme Shopify.
Hébergeur : Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613-241-2828
Ces coordonnées d’hébergement doivent être confirmées auprès de Shopify avant publication.
4. Propriété intellectuelle
Les contenus originaux présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, créations graphiques, logos, vidéos et éléments de l’identité visuelle de Belys Atelier, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée de contenus protégés est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
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Les données personnelles collectées par le site sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
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Pour toute question relative aux données personnelles, vous pouvez contacter :
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Belys Atelier veille à fournir sur son site des informations aussi exactes et actualisées que possible.
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Les informations relatives aux produits, aux prix et aux conditions de vente sont précisées dans les fiches produits et les Conditions Générales de Vente.
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige est soumis aux juridictions compétentes conformément aux dispositions légales applicables, notamment celles protégeant les consommateurs.
10. Contact
Pour toute question relative au site ou à son fonctionnement :
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